Allgemeine Geschäftsbedingungen

Orbea, propriétaire de la marque Hiru (dorénavant, le Prêteur), remplit les exigences définies dans la Loi 34/2002 du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et du commerce électronique, et c'est dans ce but qu'elle a créé la présente mention légale.

Toute personne qui accède au présent site Web (www.hirucycling.com) s'engage à respecter rigoureusement les dispositions qui y sont établies, ainsi que toute autre disposition légale en vigueur. La navigation sur le présent site Web implique la compréhension totale et l'acceptation explicite des présentes conditions de la part de l'utilisateur, ainsi que des modifications susceptibles d'y être apportées.

Le prêteur se réserve le droit d'apporter sans avis préalable les modifications qu'il jugera nécessaires au présent site Web, notamment supprimer ou ajouter des contenus et services prêtés, modifier la forme sous laquelle ces derniers sont présentés ou localisés. Les présentes conditions sont susceptibles de subir des modifications, nous vous recommandons donc de les consulter lors de chaque accès au présent site Web.

Informations générales

Le titulaire du présent site est :

Orbea S. Coop.

Inscrite au registre central des sociétés coopératives du gouvernement basque. Num. 86/3, le 8/4/1987

N.I.F. F-20032348

Siège social : Polígono Industrial Goitondo s/n. 48269 Mallabia (Biscaye)

Téléphone : +34 943 171 950

Adresse électronique : info@hirucycling.com

Contenu du site Web

En général, les services et les contenus proposés sur ce site Web sont disponibles en espagnol, sans exclure l'utilisation d'autres langues, à la discrétion du fournisseur. Le fournisseur décline toute responsabilité en cas d'incompréhension ou de mauvaise compréhension de la langue du site par l'utilisateur, ainsi que pour les conséquences qui en découlent.

Le prestataire du service peut modifier les contenus du site Web sans préavis, les supprimer et les changer au sein du site Web, tout comme la manière d'y accéder, librement et sans aucune justification, sans qu'il puisse être tenu pour responsable des conséquences que cela pourrait entraîner pour les utilisateurs.

Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du présent site Web, notamment, sans limitation, les textes, graphismes, images, sa conception et les droits de propriété intellectuelle potentiellement associés aux contenus en question, ainsi que toutes les marques, noms commerciaux ou tout autre signe distinctif sont la propriété du titulaire du site Web ou de leurs propriétaires légitimes, tous les droits sur ces derniers étant réservés. Tous les contenus du présent site Web sont dûment protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle, et inscrits dans les registres publics correspondants.

Toute reproduction des contenus, dans leur totalité ou en partie, quelque soit la forme ou le moyen, mécanique, électronique, reprographique ou autre est interdite, ainsi que toute diffusion, communication publique ou distribution, sans l'autorisation préalable écrite du prestataire ou des propriétaires légitimes. Toute utilisation non autorisée au préalable par le prêteur sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle et industrielle.

Le prêteur ne sera pas responsable des dommages ou préjudices découlant de l'utilisation des contenus par les personnes qui accèdent au présent site Web, ou de la violation par ces dernières de toute disposition légale en vigueur.

Pour informer de tout manquement aux lois sur la propriété intellectuelle ou industrielle, ou réaliser une observation relative aux contenus présents sur le site Web, veuillez nous écrire à l'adresse électronique suivante : info@hirucycling.com

Les usagers sont libres de personnaliser (en incorporant des logos, des couleurs...) le design des produits qui leur sont proposés à travers le présent site. Dans ce domaine, Hiru respecte les droits de propriété intellectuelle et industrielle et demande aux usagers du présent site de procéder de même. Hiru décline toute responsabilité quant à d'éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle et industrielle qui pourraient se produire, leurs auteurs en étant les seuls responsables.

L'usager concède à Hiru une licence non exclusive, libre de charges, mondiale, perpétuelle, avec droit de sous-licencier, reproduire, distribuer, transmettre, créer des travaux dérivés, montrer et exécuter publiquement tout contenu et autre matériel ou information (y compris des idées pour des produits ou des services améliorés ou nouveaux) qui seront communiqués au prestataire par tout moyen et forme.

L'utilisateur peut afficher les créations et accéder aux éléments contenus dans ce site Web uniquement et exclusivement à des fins domestiques et de divertissement, et non à des fins commerciales.

Responsabilité.

Les utilisateurs qui accèdent à ce site Web doivent le faire conformément à la Loi, et sont tenus à tout moment de ne pas accéder à ce dernier et à ses contenus d'une manière contraire à celle qui est établie et/ou à des fins illicites, préjudiciables aux droits et libertés des tiers, ou susceptibles d'endommager, de détériorer, de saturer ou de ralentir le site Web, au détriment du prestataire ou des utilisateurs tiers.

L'accès aux contenus du site par les utilisateurs aura lieu sous leur entière responsabilité et ils ne pourront transférer sur le prestataire aucune conséquence dérivée directement ou indirectement de l'accès au site, qu'elle soit physique, logique, morale ou personnelle.

Le prestataire pourra rendre responsables les utilisateurs dont la mauvaise utilisation du site Web provoque des dommages ou des préjudices à des tierces personnes, ainsi que les utilisateurs qui introduisent, génèrent et envoient sur le site d'éventuels virus ou programmes informatiques qui détériorent ou sont susceptibles de détériorer tant les contenus que le bon fonctionnement de ce dernier, ainsi que les équipements, systèmes et programmes des utilisateurs du site.

Le prestataire pourra rendre responsables les utilisateurs pour toutes les réclamations, indemnisations, amendes ou sanctions administratives susceptibles de le viser et dont les utilisateurs seraient responsables directs ou indirects des contenus ou des services du site Web.

Le prestataire décline toute responsabilité quant aux informations publiées sur ce site Web, pour autant que ces informations aient été manipulées ou introduites par un tiers extérieur à celui-ci.

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Dans tous les cas, le prestataire déclare qu'il supprimera immédiatement tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l'ordre public, ou, le cas échéant, qu'il supprimera immédiatement le lien de redirection vers ledit site Web, et portera le contenu en question à la connaissance des autorités compétentes. Si vous considérez que le présent site Web propose un contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la moralité ou à l'ordre public, veuillez en informer immédiatement le propriétaire du site Web.

L'utilisateur ne doit pas utiliser les contenus de ce site Web d'une manière contraire à la loi, aux us et coutumes et à l'ordre public, et ne doit pas non plus les copier, les distribuer, les diffuser, les transformer, les modifier ou les manipuler.

Tout utilisateur ayant connaissance d'une action qui détériore ou est susceptible de détériorer le bon fonctionnement de ce site Web, modifier ou altérer son contenu, doit en informer immédiatement le prestataire.

Personnes mineures

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Les personnes en charge des mineurs assument l'entière responsabilité des contenus et/ou services auxquels accèdent ces derniers.

Liens

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